Registre des traitements.
Synthèse publique des activités de traitement de Nova Academy.
| Traitement | Finalité | Base légale | Données | Destinataires | Durée |
|---|---|---|---|---|---|
| Demandes de formation et devis | Répondre et préparer une proposition | Mesures précontractuelles | Identité, coordonnées, organisme, demande | Équipes habilitées Nova Academy ; OVH ; Cloudflare | 3 ans après le dernier échange |
| Réalisation des formations | Gérer les stagiaires et les preuves contractuelles | Contrat / obligations légales | Identité, assiduité, évaluations, aménagements | Équipes pédagogiques et qualité ; financeurs nécessaires | Durées contractuelles et légales applicables |
| Réclamations et accessibilité | Traiter la demande et documenter son suivi | Contrat / obligation légale | Identité, coordonnées, demande et échanges | Référents qualité et handicap ; OVH | Durée du dossier + 3 ans |
| Mesure d’audience | Améliorer le site après consentement | Consentement | Pages, source, appareil et identifiants anonymisés | Google Analytics | Durée configurée dans Analytics |
| Sécurité et anti-spam | Protéger les formulaires et services | Intérêt légitime | IP, navigateur, horodatage, événements de sécurité | OVH ; Cloudflare Turnstile | 12 mois maximum |
Responsable : NOVA ACADEMY · contact@capsulecom-nova.fr
Dernière mise à jour : 19 juillet 2026.